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Finances et contributions de la communauté de ville de Rennes

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Présentation des notices

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  • CC 469 à 667 - Impositions - 1416/1791
    • CC 653 à 667 - Droits et privilèges, exemptions d’impôts - 1434/1770
      • CC 653 à 657 - Droits et privilèges fiscaux de la communauté de ville - 1434/1726
        • CC 653 -
          Exemption du ban et arrière-ban, droit de franc-fief, amortissements et nouveaux acquêts, concession et confirmation : mandement de Charles VIII (1491), lettres de confirmation des rois de France,...Ouvrir le détail
          1491-1726
        • CC 654 -
          Lods et ventes, exemption pour les acquisitions dans les fiefs du roi situés à Rennes : lettres patentes d'Henri III et Louis XIV (1589, 1644) ; rachat : délibération de l'assemblée générale des...Ouvrir le détail
          1589-1705
        • CC 655 -
          Rentes et récompenses, concession aux habitants de Rennes : mandement du général des finances, déclaration du roi Charles VIII, arrêt de la chambre des comptes. Dont mandement du général des...Ouvrir le détail
          1493
        • CC 656 -
          Affranchissement des tailles, aides, subventions et fouages, concession et confirmation : lettres patentes de la reine Anne et des rois de France, lettres de consentement des généraux des...Ouvrir le détail
          1498-1658
        • CC 657 -
          Billot et droits d'entrée, exemption : extrait du rôle relatif à l'exemption accordée aux maire et échevins de la ville de Rennes, instruction aux députés, arrêt rendu par les commissaires du roi,...Ouvrir le détail
          1434-1660
      • CC 658 à 667 - Confrérie du papegault - 1443/1770
        • CC 658 -
          Confrérie du papegault, construction d'une maison place du Champ-Jacquet destinée au jeu de l'arbalète : lettre patente de Louis XII, mandements (1502-1508) ; organisation : délibérations, lettres...Ouvrir le détail
          1502-1570
        • CC 659 - Confrérie du papegault : rôle des rois, prévôts et chevaliers. Dont une miniature représentant le tir de l'arbalète et liste des prévôts jusqu'en 1598. - 1532-1598
          39 vues - Confrérie du papegault : rôle des rois, prévôts et chevaliers. Dont une miniature représentant le tir de l\'arbalète et liste des prévôts jusqu\'en 1598.- Ouvre la visionneuse
        • CC 660 - Confrérie du papegault : rôle des rois, prévôts et chevaliers. Dont liste des prévôts jusqu'en 1642. - 1565-1642
          86 vues - Confrérie du papegault : rôle des rois, prévôts et chevaliers. Dont liste des prévôts jusqu\'en 1642.- Ouvre la visionneuse
        • CC 661 - Confrérie du papegault : rôle des rois, prévôts et chevaliers. Dont liste des prévôts jusqu'en 1628. - 1556-1629
          113 vues - Confrérie du papegault : rôle des rois, prévôts et chevaliers. Dont liste des prévôts jusqu\'en 1628.- Ouvre la visionneuse
        • CC 662 - Confrérie du papegault : rôle des rois, prévôts et chevaliers. Dont liste des prévôts jusqu'en 1659. - 1556-1659
          109 vues - Confrérie du papegault : rôle des rois, prévôts et chevaliers. Dont liste des prévôts jusqu\'en 1659.- Ouvre la visionneuse
        • CC 663 -
          Confrérie du papegault : délibérations. Dont délibération des chevaliers de l’arbalète, assemblés en la maison commune, portant que l’arc sera tiré le premier, l’arquebuse le second et l’arbalète...Ouvrir le détail
          1600-1606
          37 vues - Confrérie du papegault : délibérations. Dont délibération des chevaliers de l’arbalète, assemblés en la maison commune, portant que l’arc sera tiré le premier, l’arquebuse le second et l’arbalète le troisième, réceptions des rois, nomination des prévôts, prestations de serments, délibération portant que les rois doivent fournir les joyaux pour le tir de l’année suivante, requêtes présentées à l’assemblée et au corps de ville par ceux qui ont abattu le joyau, afin de jouir des droits y attribués, procès-verbaux et attestations concernant l’abat du joyau et celui qui l’a abattu, bannies faites aux chevaliers pour qu’ils se trouvent au lieu du tir.- Ouvre la visionneuse
        • CC 664 -
          Confrérie du papegault : délibérations. Dont délibération des chevaliers de l’arbalète, assemblés en la maison commune, portant que l’arc sera tiré le premier, l’arquebuse le second et l’arbalète...Ouvrir le détail
          1610-1657
          131 vues - Confrérie du papegault : délibérations. Dont délibération des chevaliers de l’arbalète, assemblés en la maison commune, portant que l’arc sera tiré le premier, l’arquebuse le second et l’arbalète le troisième, réceptions des rois, nomination des prévôts, prestations de serments, délibération portant que les rois doivent fournir les joyaux pour le tir de l’année suivante, requêtes présentées à l’assemblée et au corps de ville par ceux qui ont abattu le joyau, afin de jouir des droits y attribués, procès-verbaux et attestations concernant l’abat du joyau et celui qui l’a abattu, bannies faites aux chevaliers pour qu’ils se trouvent au lieu du tir.- Ouvre la visionneuse
        • CC 665 -
          Confrérie du papegault : délibérations. Dont délibération des chevaliers de l’arbalète, assemblés en la maison commune, portant que l’arc sera tiré le premier, l’arquebuse le second et l’arbalète...Ouvrir le détail
          1741-1770
          72 vues - Confrérie du papegault : délibérations. Dont délibération des chevaliers de l’arbalète, assemblés en la maison commune, portant que l’arc sera tiré le premier, l’arquebuse le second et l’arbalète le troisième, réceptions des rois, nomination des prévôts, prestations de serments, délibération portant que les rois doivent fournir les joyaux pour le tir de l’année suivante, requêtes présentées à l’assemblée et au corps de ville par ceux qui ont abattu le joyau, afin de jouir des droits y attribués, procès-verbaux et attestations concernant l’abat du joyau et celui qui l’a abattu, bannies faites aux chevaliers pour qu’ils se trouvent au lieu du tir.- Ouvre la visionneuse
        • CC 666 -
          Confrérie du papegault, comptabilité : comptes, garants dont délibérations, quittances, devis. Dont délibération ordonnant de payer la somme de 20 livres, partie des dépenses faites par les...Ouvrir le détail
          1443-1603
        • CC 667 -
          Contentieux relatif à l'exemption des droits d'octroi (affaire Lebreton, roi du papegault) : arrêt du parlement, pièces de procédure dont mémoire des lettres patentes touchant au papegault,...Ouvrir le détail
          1710


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