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Contributions directes (1790-1998)

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Présentation des notices

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  • 1 G 1165 à 2096, 2102 à 2121 - Contributions directes - 1790/1974
    • 1 G 2104, 2111 à 2112, 2115 à 2116 - Organisation de la perception - 1819/1947
      • 1 G 2104 -
        Contributions directes. - Répartition entre les départements : ordonnances du roi, avis du Conseil d'Etat, instructions (1821-1832). Recensement annuel, perception, répartition, exemption,...Ouvrir le détail
        1819-1915
      • 1 G 2111 - Contributions, renseignement de répartition : listes de recensement. - 1893-1898
      • 1 G 2112 - Contrôleurs des contributions, révision des indemnités : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance. - 1901-1921
      • 1 G 2115 - Contributions directes, réclamation : registres d'inscription des déclarations. - 1919-1944
      • 1 G 2116 -
        Commission de répartiteurs et classificateurs, puis commission communale des impôts directs : extraits des délibérations du conseil municipal, listes des répartiteurs et commissaires,...Ouvrir le détail
        1930-1947


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